|
|
|||||
|
170
|
REGISTRES DU BUREAU
|
[i553]
|
|||
|
|
|||||
|
et maraiz de la ville et faulxbourgs de Paris: lequel Edict lesd. srs Prevost des Marchans et Eschevins susd, ont promis et promettent rendre aud. Le
|
Compte toutes et quantes foys qu'il voudra le demander'1).
|
||||
|
|
|||||
|
CCXCII. — Edict pour les cens et rentes.
(B fol. i54 v°.)(2)
|
|||||
|
|
|||||
|
De par le Roy. k II est enjoinct à tous ceulx qui ont cens et rentes et aultres charges foncieres sur les maisons, places, jardins et maraiz assis en ceste ville et faulxbourgs d'icelle, de quelque estat et commission qu'ilz soient: gens d'Eglise, nobles, non nobles, corps, coleges, chapitres et communaultez lant séculiers que réguliers , et pareillement à ceulx à qui doibvent lesd, cens, rentes et autres charges foncieres, aussy de quelque estat et qualité qu'ilz soient, d'apporter ou envoyer en l'Hostel de lad. Ville, par devers les Prevost des Marchans et Eschevins, les lettres, tiltres et enseignemens, livres ou registres censuelz, en vertu desquelles ilz reçoivent et perçoivent lesd, cens et
|
rentes et autres charges foncieres ; et à ceulx qui les doibvent est permis d'apporter les deniers pour le rachapt d'icelles à la raison du denier vingt, pour iceulx estre mis es mains du Recepveur de lad. Ville : et en ce faisant, à ceulx à qui sont deubz lesd, cens et rentes et autres charges foncieres sera baillé bonne et seure assignation à raison du denier quinze; et à ceulx qui auront faictz lesd, rachaptz à lad. raison du denier vingt, bonne et seure dechargé, le tout juxte et suivant les lettres patentes dud. Sr leues'3', publiées et enregistrées tant en la Court de Parlement, la Chambre des Comptes, que en la Court des generaulx de la Justice des Aydes et Finances '4). "
|
||||
|
|
|||||
|
CCXCIII. — Touchant les cens et rentes (5l
20 juin 1553. (B fol. 153 r°.) W
|
|||||
|
|
|||||
|
Du xxe jour de Juing mil v° lui.
Pour MonseigneurleGrand Prieuret Commandeur du Temple (7' est comparu frere François Cordier, lequel a demandé delay de deux jours pour apporter toutes les lettres, tiltres et enseignements qu'il a des cens et rentes foncieres qu'il a sur les maisons de Monsr le Connestable, suivant les commandemens qui luy ont esté faictz.
Est comparu au Bureau Sebastien de Gauvin, recepveur de l'eglise et hospital Sainct Jacques '8), le-
|
quel a requis delay de venir jeudi matin garny des tiltres pour les cens que doibt Monsrle Connestable, suivant le commandement qui luy avoit esté faict.
Est comparu pareillement Jehan Abrahan, commis du Recepveur de l'Hostel Dieu de Paris, lequel a declairé pour led. Hostel Dieu qu'il est prest et apareillé de recepvoir deniers; et à ceste fin a dict qu'il apportera demain au Bureau les lettres, tiltres et enseignemens qu'il dict avoir des cens et rentes qu'ilz ont sur les maisons de mons''Du Mortier (9'.
|
||||
|
|
|||||
|
O Viennent ensuite, au Registre, les documents cotés ci-dessous CCXCIII et CCXCV1I.
'2) La date de cet Édit est antérieure au 18 mai 1553, jour de sa publication en Cour de Parlement (voir les lettres du Bureau des 19 et 20 mai, ci-dessus art. CCLXXIII-CCLXXV); mais comme il ne fut communiqué au Bureau qu'un mois après, nous avons cru bon de joindre ce texte au procès-verbal de sa réception par le Corps de Ville et aux autres documents portant la date du 20 juin et jours précédents, auxquels il est trop intimement lié pour que l'on puisse songer à l'en séparer. C'est d'ailleurs sans aucune raison d'ordre chronologique ou méthodique que le Registre a inséré ce document entre nos articles CCXCV1I et GCXCIV.
'3' Ce sont Ies lettres patentes du 17 mai, qui n'ont pas été transcrites aux Registres, mais que le Bureau mentionne dans sa missive du 19 mai : ci-dessus art. CCLXXIIt.
O Vient ensuite, au Registre, l'article ci-dessous CCXCIV.
'5) Cette rubrique est inscrite à la marge de chaque paragraphe.
(-) Au Registre, ce document est intercalé entre nos articles CCXCI et CCXCVlI.
O Le Grand-Prieur de France et Commandeur du Temple était François de Lorraine, sur lequel voyez la note 3 de la page 149.
'-) Saint-Jacques de la Boucherie.
<9) Les trois paragraphes de ce texte ont trait à des personnages mentionnés dans le Role du 17 avril 1553; voir les indications respectives page 146 note 3 et page 14g note 1
|
|||||
|
|
|||||